POLY(CYCLISCHE IMINOETHER)
Brevet européen · EP3478747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478747
- Numéro de demande
- EP17737761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 73/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16177411 01.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066489 03.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/002382 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
Universiteit Gent
9000 Gent, BE
Inventeur
VERBRAEKEN, Bart
3560 Lummen, BE
HOOGENBOOM, Richard
4533 AB Terneuzen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.