GEPFROPFTE POLYMERE
Brevet européen · EP3478751 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3478751
- Numéro de demande
- EP17823717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- C08F 257/02 (2006.01)C08F 279/02 (2006.01)C08F 299/00 (2006.01)C08J 3/24 (2006.01)C08F 2/46 (2006.01)C08J 3/28 (2006.01)C08F 212/14 (2006.01)C08K 3/40 (2006.01)C08L 23/12 (2006.01)C08L 23/14 (2006.01)C08L 51/00 (2006.01)C08L 55/02 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)C08F 2/38 (2006.01)C08F 218/08 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)C08F 212/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662357976 P 02.07.2016US 201662359805 P 08.07.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000961 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/007869 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
GONZALEZ MONTIEL, Alfonso
52938 Atizapan De Zaragoza, Estado De México, MX
FLORES SANTOS, Leticia
52233 Calimaya, Estado De México, MX
PINEDA HERRERA, Maribel
54900 Tultitlán, Estado De México, MX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.