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Brevet européen · EP3478990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3478990
Numéro de demande
EP16741258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2016
Publié
8 mai 2019
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 59/02 (2006.01)
F16H 61/00 (2006.01)
F16H 61/16 (2006.01)
F16H 61/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/065718 04.07.2016
Publication PCT
WO2018/006934 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Inventeur

DOMINGUIS BOTELLA, Marc

08232 Viladecavalls, ES

BATLLE MARTIN, Josep Maria

08232 Viladecavalls, ES

FERRÉ RIPOLL, Jaume

08232 Viladecavalls, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.