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Brevet européen · EP3479029 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3479029
- Numéro de demande
- EP17737909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24D 19/08 (2006.01)B01D 19/00 (2006.01)F16K 24/00 (2006.01)F16K 31/18 (2006.01)
- Priorité
- NL 2017087 01.07.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050439 03.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/004347 04.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 15 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 15.01.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
LAMERS, Antonius Gerardus Wilhelmus Maria
5845 EM Sint Anthonis, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.