INSTALLATION COMPACTE DE PRODUCTION DE RADIO-ISOTOPES
Brevet européen · EP3479384 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3479384
- Numéro de demande
- EP17732456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 4 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G21G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656109 29.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065731 26.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/001974 04.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 4 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2020
Parties
Inventeur
MANDRILLON, Pierre
06640 Saint-Jeannet, FR
MANDRILLON, Jérôme
06200 NICE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.