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Brevet européen · EP3479437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3479437
Numéro de demande
EP17735041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
3 avr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 21/00 (2006.01)
H01Q 1/52 (2006.01)
H01Q 21/06 (2006.01)
Priorité
CH 8252016 29.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/065620 26.06.2017
Publication PCT
WO2018/001921 04.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.