PROCEDE DE SERTISSAGE D'UNE PIERRE
Brevet européen · EP3479721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3479721
- Numéro de demande
- EP17200365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 17/04 (2006.01)C25D 7/00 (2006.01)G04B 47/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
1788 Praz
1020 Renens
2035 Corcelles
2016 Cortaillod
2037 Montmollin
2035 Corcelles
2017 Boudry
2000 Neuchâtel
1142 Pampigny
1589 Chabrey
3007 Bern
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.