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Brevet européen · EP3479832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3479832
Numéro de demande
EP17820262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61K 35/30 (2015.01)
A61K 47/02 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61K 47/42 (2017.01)
A61L 27/00 (2006.01)
A61P 27/02 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 31/77 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
C12N 5/0793 (2010.01)
C12N 5/079 (2010.01)
Priorité
JP 2016131171 30.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/023878 29.06.2017
Publication PCT
WO2018/003908 04.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

OTAGIRI, Dai

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

MAEDA, Tadao

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.