ANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3479964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3479964
- Numéro de demande
- EP17819737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25C 1/06 (2006.01)B25C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016131138 30.06.2016JP 2016181861 16.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/019712 26.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/003370 04.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
MASHIKO Hironori
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
UEDA Takashi
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
NOGUCHI Yuta
Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.