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Brevet européen · EP3480049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3480049
- Numéro de demande
- EP16907262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2016
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60L 3/00 (2019.01)H02H 7/00 (2006.01)H02H 7/04 (2006.01)H02H 9/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069277 29.06.2016
- Publication PCT
- WO2018/003029 04.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.11.2021
1 entrée antérieure
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.