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Brevet européen · EP3480065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3480065
- Numéro de demande
- EP17819776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/00 (2006.01)G08G 1/16 (2006.01)B62D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016132088 01.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/020776 05.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/003411 04.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
TAGAWA Shinya
Saitama-shi Saitama 330-0081, JP
OGATA Takehito
Tokyo 100-8280, JP
HASEJIMA Noriyasu
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.