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Brevet européen · EP3480065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480065
Numéro de demande
EP17819776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
6 juil. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/00 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016132088 01.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/020776 05.06.2017
Publication PCT
WO2018/003411 04.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

TAGAWA Shinya

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

OGATA Takehito

Tokyo 100-8280, JP

HASEJIMA Noriyasu

Tokyo 100-8280, JP

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