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Brevet européen · EP3480087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480087
Numéro de demande
EP18204006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
21 sept. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 53/06 (2006.01)
B62D 61/12 (2006.01)
Priorité
GB 201718086 01.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

Dennison Trailers Unlimited Company

Maudlins Cross, Naas, Co. Kildare, IE

Inventeur

DENNISON, David

Straffan, County Kildare, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.