FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3480141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480141
Numéro de demande
EP17820228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
27 mars 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 15/02 (2006.01)
B65G 15/08 (2006.01)
B65G 39/12 (2006.01)
B65G 21/18 (2006.01)
Priorité
JP 2016131999 01.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/023792 28.06.2017
Publication PCT
WO2018/003874 04.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Bando Chemical Industries, Ltd.

6-6 Minatojima minamimachi 4-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 650-0047, JP

Furukawa Industrial Machinery Systems Co., Ltd.

6-4, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8370, JP

Inventeur

FUJITA, Atsushi

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

YOKOMAKU, Ayumu

Oyama-shi Tochigi 323-8601, JP

FUJIKAKE, Akihisa

Oyama-shi Tochigi 323-8601, JP

KITAZAWA, Tsuyoshi

Oyama-shi Tochigi 323-8601, JP

KATAMATA, Hiromi

Oyama-shi Tochigi 323-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.