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Brevet européen · EP3480339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480339
Numéro de demande
EP17823850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2017
Publié
8 mai 2019
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C23C 18/44 (2006.01)
Priorité
JP 2016132811 04.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/016794 27.04.2017
Publication PCT
WO2018/008242 11.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

C. Uyemura & Co., Ltd.

2-6, Dosho-machi 3-chome Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 541-0045, JP

Inventeur

OKUBO Hiroki

Hirakata-shi Osaka 573-0065, JP

FURUYA Eriko

Hirakata-shi Osaka 573-0065, JP

SOMEYA Tatsushi

Hirakata-shi Osaka 573-0065, JP

TANABE Katsuhisa

Hirakata-shi Osaka 573-0065, JP

SASAMURA Tetsuya

Hirakata-shi Osaka 573-0065, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.