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Brevet européen · EP3480372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3480372
- Numéro de demande
- EP17199725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B66C 23/44 (2006.01)B66C 23/80 (2006.01)A01G 23/00 (2006.01)B66C 23/18 (2006.01)E02F 3/96 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 15 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 15.04.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
Konrad, Markus Josef
9400 Wolfsberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.