VERTIKALSCHIEBEELEMENT

Brevet européen · EP3480407 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480407
Numéro de demande
EP18202497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
6 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 3/44 (2006.01)
E05D 15/20 (2006.01)
E05D 13/00 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
Priorité
DE 102017125576 02.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  4. 12 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.01.2024

  5. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

Dobler Metallbau GmbH

Großwalding 3, 94469 Deggendorf, DE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Kain, Jürgen

94505 Bernried, DE

Augustin, Christian

94253 Bischofsmais, DE

Süß, Tanja

94261 Kirchdorf im Wald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.