KLEINWASSERKRAFTWERK
Brevet européen · EP3480451 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3480451
- Numéro de demande
- EP18200573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2018
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03B 3/12 (2006.01)F03B 3/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 13222017 03.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 21 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 13 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.09.2022
- 13 sept. 2022
Transféré
- Titulaire
- AquaZoom AG, Baarerstrasse 10, 6302 Zug → Arif Khan, 4 Christian Close, Hoddesdon EN11 9FF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 13.09.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
2 entrées antérieures
- 10 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Weinmann Zimmerli AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Hoddesdon EN11 9FF, GB
Inventeur
01877 Schmölln-Putzkau, DE
8700 Küsnacht
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.