GROUPE MOTOPOMPE À REFROIDISSEMENT

Brevet européen · EP3480470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480470
Numéro de demande
EP18204771
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
19 août 2020
Radié
1 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/08 (2006.01)
F04D 13/16 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
FR 1771173 07.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  2. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Inventeur

Delahaye, Jean-Michel

59130 Lambersart, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.