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Brevet européen · EP3480482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480482
Numéro de demande
EP16907287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2016
Publié
8 mai 2019
Délivré
20 janv. 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/14 (2006.01)
F16H 48/24 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/069418 30.06.2016
Publication PCT
WO2018/003054 04.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

GKN Automotive Limited

2100 The Crescent Birmingham Business Park, Birmingham, West Midlands B37 7YE, GB

Inventeur

INOSE, Hideyuki

Tochigi City Tochigi 328-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.