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Brevet européen · EP3480528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480528
Numéro de demande
EP18197976
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/06 (2006.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 7/00 (2021.01)
B01D 46/10 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
B01D 46/00 (2022.01)
F24F 13/28 (2006.01)
Priorité
TW 106137802 01.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Titulaire

Sunonwealth Electric Machine Industry Co., Ltd.

No. 30, Ln. 296, Sinya Rd. Cianjhen Dist., Kaohsiung City / Taiwan, R.O.C., TW

Inventeur

LYU, Li-Yang

Kaohsiung, Taiwan, R.O.C., TW

HORNG, Alex

Kaohsiung, Taiwan, R.O.C., TW

HU, Wan-Ling

Kaohsiung, Taiwan, R.O.C., TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.