SCHWEISSENTFERNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3480652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480652
Numéro de demande
EP18204638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
1 oct. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 11/00 (2006.01)
A41D 20/00 (2006.01)
A42C 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201762582612 P 07.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  3. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Oakley, Inc.

One Icon, Foothill Ranch, CA 92610, US

Inventeur

MCKONLY, Chad Michael

Foothill Ranch, CA California 92610, US

GRANT, Kevin K.

Foothill Ranch, CA California 92610, US

GREENWALT, Christopher Lee

Foothill Ranch, CA California 92610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.