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Brevet européen · EP3480746 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480746
Numéro de demande
EP18204733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06N 3/063 (2023.01)
G06N 3/0464 (2023.01)
G06N 3/045 (2023.01)
Priorité
GB 201718358 06.11.2017
GB 201718359 06.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Inventeur

MARTIN, Chris

Kings Langley, Hertfordshire WD4 8LZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.