P-TYP-OXIDHALBLEITER
Brevet européen · EP3480841 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3480841
- Numéro de demande
- EP17820363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/365 (2006.01)H01L 21/336 (2006.01)H01L 21/337 (2006.01)H01L 21/338 (2006.01)H01L 21/368 (2006.01)H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/12 (2006.01)H01L 29/24 (2006.01)H01L 29/47 (2006.01)H01L 29/739 (2006.01)H01L 29/778 (2006.01)H01L 29/78 (2006.01)H01L 29/808 (2006.01)H01L 29/812 (2006.01)H01L 29/872 (2006.01)H01L 33/02 (2010.01)H02M 3/28 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)C23C 18/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016131156 30.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024275 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/004009 04.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
FUJITA, Shizuo
Kyoto-shi Kyoto 606-8501, JP
HITORA, Toshimi
Kyoto-shi Kyoto 615-8245, JP
TANIKAWA, Tomochika
Kyoto-shi Kyoto 615-8245, JP
KANEKO, Kentaro
Kyoto-shi Kyoto 606-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.