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Brevet européen · EP3480855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3480855
Numéro de demande
EP18754605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2018
Publié
8 mai 2019
Délivré
20 sept. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 29/739 (2006.01)
H01L 29/08 (2006.01)
H01L 29/06 (2006.01)
H01L 29/417 (2006.01)
H01L 29/40 (2006.01)
H01L 29/861 (2006.01)
H01L 29/868 (2006.01)
H01L 21/331 (2006.01)
H01L 29/423 (2006.01)
H01L 21/265 (2006.01)
H01L 29/32 (2006.01)
H01L 29/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017026386 15.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/005312 15.02.2018
Publication PCT
WO2018/151227 23.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 31 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2024

  3. 20 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

Parties

Titulaire

Fuji Electric Co., Ltd.

1-1 Tanabeshinden Kawasaki-ku, Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP

Inventeur

MIYATA Hiroshi

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP

YOSHIDA Soichi

Kawasaki-shi, Kanagawa 210-9530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.