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Brevet européen · EP3480954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3480954
- Numéro de demande
- EP18203875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2018
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Radié
- 28 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 5/135 (2006.01)
- Priorité
- US 201762581890 P 06.11.2017US 201816175194 30.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.05.2022
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
Van Driest, Hans
25 17 EL The Hague, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.