FARBTABELLENKOMPRIMIERUNG
Brevet européen · EP3481044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481044
- Numéro de demande
- EP18212156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2017
- Publié
- 8 mai 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04N 1/60 (2006.01)H04N 1/00 (2006.01)H04N 1/41 (2006.01)H04N 1/64 (2006.01)B41J 2/175 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/US2016/041633 08.07.2016WO PCT/US2016/060873 07.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 10 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.02.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
West Lafayette, Indiana 47906, US
West Lafayette, Indiana 47906, US
Boise, Idaho 83714-0021, US
Boise, Idaho 83714-0021, US
West Lafayette, Indiana 47906, US
West Lafayette, Indiana 47906, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.