SCHAUM MIT RAPSSAMENPROTEINISOLAT

Brevet européen · EP3481219 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3481219
Numéro de demande
EP17736663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
8 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A23J 1/14 (2006.01)
A23P 30/40 (2016.01)
A23G 3/34 (2006.01)
Priorité
EP 16178340 07.07.2016
EP 17166990 19.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/066869 06.07.2017
Publication PCT
WO2018/007490 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Inventeur

SHI, Jing

6100 AA ECHT, NL

SMOLDERS, Gerardus Johannes Franciscus

6100 AA ECHT, NL

VAN DEN BURG, Anthonius Cornelis

6100 AA ECHT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.