NICHTBRENNBARES ELEMENT EINER ELEKTRONISCHEN ZIGARETTE MIT TABAKEINSATZ
Brevet européen · EP3481239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481239
- Numéro de demande
- EP17736960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)A24D 1/20 (2020.01)
- Priorité
- US 201615204272 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067170 07.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007633 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 7 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.11.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
LI, San
Richmond, Virginia 23219, US
RAGLAND, Ben
Richmond, Virginia 23219, US
GEE, Diane
Richmond, Virginia 23219, US
OLEGARIO, Raquel
Richmond, Virginia 23219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.