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Brevet européen · EP3481265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3481265
Numéro de demande
EP17835029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/07 (2006.01)
H02K 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201615221404 27.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/043367 21.07.2017
Publication PCT
WO2018/022464 01.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Capbran Holdings, LLC

Suite 2300 11601 Wilshire Boulevard, Los Angeles, California 90025, US

Inventeur

SAPIRE, Colin

Los Angeles, California 90025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.