MUTTERMILCHSAMMELVORRICHTUNG MIT EINGEBAUTEM BEHÄLTER

Brevet européen · EP3481456 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3481456
Numéro de demande
EP17824745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201615205740 08.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/040352 30.06.2017
Publication PCT
WO2018/009449 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

Dao Health

El Dorado Hills, CA 95762, US

Inventeur

GARBEZ, Dan

El Dorado Hills, CA 95762, US

DAO, Stella

EI Dorado Hills, CA 95762, US

PAUL, Dave

Scotts Valley, CA 95066, US

SUTTON, Ben

Scotts Valley, CA 95066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.