BEHANDLUNGSPLANUNG

Brevet européen · EP3481503 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3481503
Numéro de demande
EP17740595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201662360227 P 08.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/041076 07.07.2017
Publication PCT
WO2018/009779 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  2. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Mevion Medical Systems, Inc.

300 Foster Street, Littleton, MA 01460, US

Inventeur

CESSAC, Robert

Littleton, Massachusetts 01460, US

BOUCHET, Lionel G.

Littleton, Massachusetts 01460, US

ZWART, Gerrit Townsend

Littleton, Massachusetts 01460, US

COOLEY, James

Littleton, Massachusetts 01460, US

ROSENTHAL, Stanley J.

Littleton, Massachusetts 01460, US

JACHINOWSKI, Joseph

Littleton, Massachusetts 01460, US

JONES, Mark R.

Littleton, Massachusetts 01460, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.