FAHRLEITUNGSANLAGE

Brevet européen · EP3481666 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3481666
Numéro de demande
EP17761460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
24 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B60M 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016216671 02.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/071421 25.08.2017
Publication PCT
WO2018/041733 08.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 10 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  3. 11 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  4. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

BRAUN, Wolfgang

96191 Viereth-Trunstadt, DE

KOCH, Thomas

14656 Brieselang, DE

ALTMANN, Martin

91054 Erlangen, DE

SCHMIEDER, Axel

04288 Leipzig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.