FAHRZEUGRADACHSE

Brevet européen · EP3481709 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3481709
Numéro de demande
EP17761111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
13 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B62K 25/08 (2006.01)
B62K 25/02 (2006.01)
B60B 27/02 (2006.01)
B60B 35/04 (2006.01)
Priorité
PL 41791616 11.07.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/054173 11.07.2017
Publication PCT
WO2018/011709 18.01.2018
Langue du dépôt
polonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Titulaire

Kozak, Mariusz

21-040 Swidnik, PL

Inventeur

Kozak, Mariusz

21-040 Swidnik, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.