SPENDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3481743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481743
- Numéro de demande
- EP17734775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16178464 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067032 06.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007563 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 30.07.2020
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
03650 Ciudad de Mexico, MX
5629 KE Eindhoven, NL
1052 Le Mont-sur-Lausanne
00197 Rome, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.