STRUCTURE BARRIÈRE À BASE DE COPOLYAMIDE BACT/XT DE HAUTE TEMPÉRATURE DE TRANSITION VITREUSE
Brevet européen · EP3481890 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481890
- Numéro de demande
- EP17745844
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08G 69/26 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656623 11.07.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051871 10.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011493 18.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
1 entrée antérieure
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27300 Bernay, FR
27300 Bernay, FR
27300 Bernay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.