PROCÉDÉ DE DÉPOLYMÉRISATION D'UN POLYESTER COMPRENANT DU POLYÉTHYLÈNE TÉRÉPHTALATE OPAQUE
Brevet européen · EP3481892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481892
- Numéro de demande
- EP17739523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08J 11/16 (2006.01)C08J 11/24 (2006.01)C07C 67/48 (2006.01)C07C 69/82 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656423 05.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066577 04.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007356 11.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
69003 LYON, FR
42000 ST ETIENNE, FR
69005 LYON, FR
42300 ROANNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.