TEXTILE HYBRIDE POUR LE RENFORCEMENT DE COMPOSITES
Brevet européen · EP3481978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481978
- Numéro de demande
- EP17745371
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D03D 13/00 (2006.01)D03D 15/00 (2021.01)D03D 15/20 (2021.01)
- Priorité
- FR 1656435 05.07.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/000137 04.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007692 11.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 27 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Adfors
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
GARCIA, Alexandre
0175 Oslo, NO
BOUCHARD, Jonas
75018 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.