ISOLIERUNG
Brevet européen · EP3481984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3481984
- Numéro de demande
- EP17739583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/4209 (2012.01)C03C 25/00 (2018.01)D04H 1/4218 (2012.01)E04B 1/62 (2006.01)
- Priorité
- GB 201612314 15.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067861 14.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/011403 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
DHEUR, Etienne
1435 Mont Saint Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.