AUSGLEICHSELEMENT
Brevet européen · EP3482020 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482020
- Numéro de demande
- EP17735508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E04G 9/02 (2006.01)E04G 11/36 (2006.01)E04G 11/38 (2006.01)E04G 11/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016212282 06.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066710 05.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007420 11.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 15.10.2026
- 7 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 07.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
BELMANN, Eugen
89264 Weißenhorn, DE
SCHNEIDER, Werner
89155 Erbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.