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Brevet européen · EP3482080 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482080
- Numéro de demande
- EP17712729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 10 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 19/02 (2006.01)F04D 25/02 (2006.01)F04D 25/04 (2006.01)F04D 29/58 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)F01D 15/08 (2006.01)F01D 15/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016112453 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056337 17.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/007029 11.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 19 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MAN Energy Solutions SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne → Everllence SE, Stadtbachstrasse 1, 86153 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 10 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
Parties
Inventeur
44339 Dortmund, DE
46047 Oberhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.