ÉLÉMENT DE CIRCUIT À INSERTION D'INSERT FACILITÉ
Brevet européen · EP3482117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482117
- Numéro de demande
- EP17734355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/091 (2006.01)F16L 21/02 (2006.01)F16L 21/03 (2006.01)F16L 37/02 (2006.01)F16L 25/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1656554 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/066686 04.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/007410 11.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
LE QUERE, Philippe
35830 Betton, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.