METALLISCHER BRENNER
Brevet européen · EP3482126 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482126
- Numéro de demande
- EP17730945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F23D 14/66 (2006.01)F23D 14/48 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F23D 14/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201662359748 P 08.07.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/053236 01.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/007882 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 21.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Calgary, Alberta T2B 3V6, CA
Calgary, Alberta T2K 2N9, CA
Red Deer, Alberta T4N 2B9, CA
Calgary, Alberta T2K 1B8, CA
Calgary, Alberta T3G 5C3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.