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Brevet européen · EP3482195 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3482195
Numéro de demande
EP17824978
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
8 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01N 27/333 (2006.01)
Priorité
US 201615204371 07.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/041098 07.07.2017
Publication PCT
WO2018/009795 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 11 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.07.2022

  7. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

E-Sens, Inc.

630 Komas Drive Suite 235, Salt Lake City, Utah 84108, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BROWN, Richard B.

Salt Lake City, Utah 84103, US

NOVAK, Ondrej

North Salt Lake, Utah 84054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.