FAHRZEUGINNENKOMPONENTE
Brevet européen · EP3482279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482279
- Numéro de demande
- EP17828299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G06F 3/01 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/0488 (2022.01)B60K 35/00 (2024.01)G06F 3/04883 (2022.01)H03K 17/975 (2006.01)B60K 35/10 (2024.01)B60K 35/22 (2024.01)B60K 35/25 (2024.01)B60K 35/26 (2024.01)B60K 35/40 (2024.01)
- Priorité
- US 201662360960 P 11.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/041523 11.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/013557 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GALAN GARCIA, Jesus, Maria
40625 Düsseldorf, DE
TRUXA, Norbert
40227 Düsseldorf, DE
EYL, Lucas
42107 Wuppertal, DE
MAO, Wei-Lange
58135 Hagen, DE
ERLER, Ivo
40591 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.