STATOR EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE

Brevet européen · EP3482478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3482478
Numéro de demande
EP17722788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H02K 3/12 (2006.01)
H02K 15/35 (2025.01)
B23K 26/24 (2014.01)
B23K 26/26 (2014.01)
B23K 26/082 (2014.01)
B23K 26/08 (2014.01)
B23K 101/38 (2006.01)
Priorité
DE 102016212510 08.07.2016
DE 102017200688 17.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/061286 11.05.2017
Publication PCT
WO2018/007060 11.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

OSSENKOPP, Stefan

31177 Harsum, DE

HEIN, Tobias

31139 Hildesheim, DE

LANGE, Fabian

30175 Hannover, DE

PRIEBE, Patrick

30457 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.