DAMPFKOMPRESSIONSSYSTEME
Brevet européen · EP3482492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482492
- Numéro de demande
- EP17824666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2017
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H02P 25/00 (2006.01)F25B 7/00 (2006.01)F25B 13/00 (2006.01)F25B 49/02 (2006.01)H02P 21/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201615204879 07.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/032896 16.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/009275 11.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Titulaire
ROCKY RESEARCH
Boulder City, NV 89005, US
Inventeur
KHALILI, Kaveh
Boulder City, NV 89005, US
ROCKENFELLER, Uwe
Boulder City, NV 89005, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.