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Brevet européen · EP3482541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3482541
Numéro de demande
EP17740575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04L 27/26 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
Priorité
US 201662360043 P 08.07.2016
WO PCT/CN2016/098912 13.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/040825 06.07.2017
Publication PCT
WO2018/009608 11.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Apple Inc.

One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, US

Inventeur

GUO, Yuhang

Haidian Beijing 100876, CN

ZHANG, Yushu

Beijing 11 100190, CN

XIONG, Gang

Portland, OR 97229, US

ZHU, Yuan

Beijing Heilongjiang 100012, CN

LI, Hua

Beijing 11 100086, CN

NIKOPOUR, Hosein

San Jose, California 95124, US

DA SILVA, Claudio

Portland, Oregon 97229, US

LEE, Wook Bong

Pleasanton, California 94588, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.