DISPOSITIF CASSE-NOIX

Brevet européen · EP3482664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3482664
Numéro de demande
EP18205525
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2018
Publié
15 mai 2019
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 43/26 (2006.01)
Priorité
FR 1771200 13.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 24 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Sigaud, Philippe

33119 St Theoffrey, FR

Inventeur

Sigaud, Philippe

33119 St Theoffrey, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.