HÄMOSTATISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3482698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3482698
Numéro de demande
EP17824207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2017
Publié
15 mai 2019
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 17/135 (2006.01)
Priorité
JP 2016134598 06.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/024385 03.07.2017
Publication PCT
WO2018/008604 11.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

MAEDA, Ryosuke

Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP

HAZAMA, Kenichi

Elkton, Maryland 21921, US

KOBAYASHI, Junichi

Fujinomiya-shi Shizuoka 418-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.