PERFORATEUR CRÂNIEN
Brevet européen · EP3482700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3482700
- Numéro de demande
- EP18202068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2018
- Publié
- 15 mai 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1760655 13.11.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 19 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 6 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Vitalys Surgical, Route de Rennes Lieu-dit la Massonnais, 35500 Vitre, France → Vitalys Surgical, 193 Boulevard de Laval, 35500 Vitré, France
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
COLLERAIS, Pierre-Yves
35500 VITRE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.